Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUT CHEVAL
M. Gérard BALAYRE

Numéro de dépôt :
97679320
Date de dépôt :
20/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2007

Présentation de la marque ATOUT CHEVAL

Déposée le 20 mai 1997 par monsieur Gérard BALAYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est monsieur Gérard BALAYRE domicilié(e) 18 rue d'Alsace Lorraine, 78530 BUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard BALAYRE EDITAIR - France.

La marque ATOUT CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT CHEVAL est expirée depuis le 20 mai 2007.

Gérard BALAYRE a également déposé les autres marques suivantes : FAX ECHOS , "ANIMATEL" , PISCINES D'EUROPE , IDEES DECOR , TRIDENT MAGAZINE , "FEDERATION FRANCAISE D'AGILITY DOG" , "30 MILLIONS D'AMIS" , AMBIANCE CHEMINEES INTERNATIONAL , ATOUT PONEY , WINFLASHS


M. Gérard BALAYRE - 18 rue d'Alsace Lorraine, 78530 BUC - France


Monsieur Gérard BALAYRE EDITAIR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345011 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 12 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389187 - Publication au BOPI 2004-03-12

Inscription le 22 avril 2002 - Changement d'adresse n°345012 - Publication au BOPI 2002-04-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Journaux et revues Publicité Communications informations par voie écrite (journaux).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).